Mentions légales


EDITEUR

Société : ALTEOV
Forme : SAS au capital de  €
Adresse :
Email :
RCS :

Le directeur de la publication du site internet est Thierry FIORESE en qualité de dirigeant.

CREATION

Kootoswis, agence de création de sites internet
Adresse : 532 rue de Thizy - 69400 VILLEFRANCHE /SAÔNE
Site internet : www.kootoswis.com

Crédits photos :  © fotolia, ©elatium

HEBERGEMENT

Société : OVH
Adresse : 140 quai Sartel – 59000 ROUBAIX
RCS : RCS ROUBAIX – TOURCOING 424 761 419


LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

Veuillez-vous reporter à notre charte de protection des données ici


PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et demeurent la propriété exclusive de ALTEOV.

Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l’autorisation préalable, écrite et expresse de ALTEOV.

Les marques et logos de ALTEOV et ceux de ses partenaires, présents sur le site, appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction, totale ou partielle, de l’un quelconque ou de plusieurs de ces marques et/ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation préalable, écrite et expresse du ou des titulaires des droits est formellement et expressément interdite.

Les demandes de reproduction et de représentation peuvent être adressées à ALTEOV par l’intermédiaire du formulaire de contact. Toute demande formulée n’équivaut pas en l’absence d’autorisation expresse à une autorisation, et ce même en l’absence de réponse en dépit de plusieurs sollicitations successives ou non.

Droit de la propriété intellectuelle

Tous les éléments qui composent ce site sont protégés par application de la législation sur les droits d’auteur, le droit des marques et de façon générale sur la propriété intellectuelle.
Il s’agit aussi bien de sa forme (structure générale, organisation des données…) que de son contenu (textes, images…) qui restent la propriété exclusive de la société ALTEOV.

Il est précisé que l’usage accordé à l’utilisateur en vertu des présentes n’implique et ne comprend aucun transfert à son profit d’un quelconque droit de propriété intellectuelle, qu’il s’agisse du site lui-même ou de son contenu.

Contenu du site

Les informations contenues sur le présent site ont un caractère indicatif et non contractuel.

ALTEOV se réserve le droit d’en corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

ALTEOV se réserve, pour des raisons de maintenance, le droit de suspendre momentanément et sans préavis l’accès aux services ou à une partie des services, sans que l’indisponibilité totale ou partielle des services n’ouvre droit à indemnité.

Plus généralement, la responsabilité de la société ALTEOV et de ses entités ne saurait être retenue pour tous dommages directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder (notamment le non-respect de l’intégrité de l’information fournie à travers les réseaux de communication, les risques d’intrusion, de piratage, voire de contamination par des virus informatiques, les cas d’interruption, les difficultés de transmission et d’acheminement des informations émanant de l’internaute dans les délais normaux…).

Responsabilité de l’utilisateur

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des services disponibles sur le site et plus généralement de toute utilisation faite à partir de son compte.

En particulier, l’usage des informations, messages ou données de toute nature disponibles sur le site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Les décisions ou actions que ce dernier serait amené à prendre ne sauraient engager d’autre responsabilité que la sienne propre.

L’utilisateur sera tenu pour responsable, à l’égard de la société ALTEOV et de tout tiers, de tout dommage, direct ou indirect, de quelle que nature que ce soit, causé par un contenu ou tout autre élément communiqué, transmis ou diffusé par lui sur le Site ou au moyen des services qu’il propose, ainsi que de tout manquement quelconque aux présentes conditions d’utilisation.

En conséquence, l’utilisateur s’engage à garantir à la société ALTEOV ainsi que ses partenaires, contre tout recours et toute condamnation de ce chef.

L’utilisateur est seul responsable de tout usage qui pourrait être fait de ses identifiant et mot de passe, et seul garant de leur confidentialité, ainsi que de toute utilisation de son compte.